Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENHIR DE ROQUA
MAS LA CHEVALIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3982913
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
MENHIR DE ROQUA de MAS LA CHEVALIERE

Présentation de la marque MENHIR DE ROQUA

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENHIR DE ROQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel - Chemin N12, Lieu dit Pech du Cayrou - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque MENHIR DE ROQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENHIR DE ROQUA est expirée depuis le 14 février 2023.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CHEVALIERE , DOMAINE DE LA CHEVALIERE , PEYROLI , ALTUS , MAS LA CHEVALIERE , CAP AZUR , C'EST LA FRANCE , CAPITELLE DE PEYROLI , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE, société anonyme - Route de Murviel - Chemin N12, Lieu dit Pech du Cayrou - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 402609226


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; spiritueux.